l'Armada 2008, une marque déposée.
En Juillet prochain, les plus grands voiliers du monde seront de retour dans le port de Rouen et dès aujourd'hui, chacun souhaite participer ou s'associer à cet événement magique. Les organisateurs vous en remercient chaleureusement, néanmoins, quelques règles sont à respecter dans la communication autour de cette manifestation.
A ce titre, l'Armada de la Liberté souhaite rappeler les points suivants :
L'association "L'ARMADA DE LA LIBERTE" est titulaire, notamment, des marques suivantes :
- "L'ARMADA" - 24 février 2003 enregistrée à l'INPI sous le numéro 03 3 213 173
- "L'ARMADA ROUEN 2008" - 13 novembre 2003 enregistrée à l'INPI sous le numéro 03 3 257 888
- "L'ARMADA 2008" - 2 décembre 2005 enregistrée à l'INPI sous le numéro 05 3 397 636.
Les termes "L'ARMADA ROUEN 2008", " L'ARMADA 2008", "L'ARMADA" et/ou le logo ci-dessus ne peuvent être utilisés sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation de l'association "L'ARMADA DE LA LIBERTE".
De même, toute imitation de cette marque est interdite dans la mesure où elle entraînerait une confusion dans l'esprit du public.
N'hésitez pas à vous renseigner au 02.35.89.20.03 ou marine@armada.org
A ce titre, l'Armada de la Liberté souhaite rappeler les points suivants :
L'association "L'ARMADA DE LA LIBERTE" est titulaire, notamment, des marques suivantes :
- "L'ARMADA" - 24 février 2003 enregistrée à l'INPI sous le numéro 03 3 213 173
- "L'ARMADA ROUEN 2008" - 13 novembre 2003 enregistrée à l'INPI sous le numéro 03 3 257 888
- "L'ARMADA 2008" - 2 décembre 2005 enregistrée à l'INPI sous le numéro 05 3 397 636.
Les termes "L'ARMADA ROUEN 2008", " L'ARMADA 2008", "L'ARMADA" et/ou le logo ci-dessus ne peuvent être utilisés sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation de l'association "L'ARMADA DE LA LIBERTE".
De même, toute imitation de cette marque est interdite dans la mesure où elle entraînerait une confusion dans l'esprit du public.
N'hésitez pas à vous renseigner au 02.35.89.20.03 ou marine@armada.org
